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Marques déposées par monsieur Bruno HERIVAUX
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La Casa De Papel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Casa De Papel
Monsieur Bruno HERIVAUX

Numéro de dépôt :
4450360
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
La Casa De Papel de Bruno HERIVAUX

Présentation de la marque La Casa De Papel

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Bruno HERIVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Casa De Papel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur Bruno HERIVAUX domicilié(e) 37 rue du Bousquet - 31650 - Saint Orens de Gameville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole HERIVAUX domicilié(e) 96 rue de la Pie - 31240 - L'Union - France.

La marque La Casa De Papel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Casa De Papel arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

Bruno HERIVAUX a également déposé les autres marques suivantes : LE CONCURRENT , La Maison du Nettoyage , Natural Bed , go faster , sojaflex


Monsieur Bruno HERIVAUX - 37 rue du Bousquet - 31650 - Saint Orens de Gameville - France


Madame Nicole HERIVAUX - 96 rue de la Pie - 31240 - L'Union - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749087 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; prospectus ; brochures ; patrons pour la couture ; dessins ; papier hygiénique ;

Cuir ; peaux d'animaux ; cannes.